assemblée

  • 51Assemblée de l'union de l'europe occidentale —  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ou Parlement européen. L Assemblée de l Union de l Europe occidentale (l’UEO, ou en anglais WEU) est une institution européenne. Constituée de délégations des… …

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  • 52Assemblée nationale constituante — Assemblée constituante Une assemblée constituante est une institution collégiale avec pour tâche la rédaction, ou l adoption, d une constitution, c est à dire le texte fondamental d organisation des pouvoirs publics d un pays. La façon dont les… …

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  • 53Assemblee Parlementaire Paritaire ACP-UE — Assemblée parlementaire paritaire ACP UE Née d un désir commun de rapprocher les représentants élus de la Communauté européenne, députés au Parlement européen et les représentants et élus des Etats d Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ( pays… …

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  • 54Assemblee de la Polynesie francaise — Assemblée de la Polynésie française Polynésie française Cet article fait partie de la série sur la politique de la Polynésie française, sous série sur la politique …

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  • 55Assemblee legislative — Assemblée législative  Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Plusieurs institutions portent le nom d Assemblée législative : Sommaire 1 France 2 Pays du… …

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  • 56Assemblee nationale (1871) — Assemblée nationale (1871) l Assemblée nationale est élue le 8 février 1871. Les gouvernements qui en sont issus gouvernent la France du 19 février 1871 au 31 décembre 1875. Sommaire 1 Origines 2 Les élus 3 Premières décisions …

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  • 57Assemblee nationale d'Epidaure — Assemblée nationale d Épidaure Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. La Première Assemblée nationale d’Épidaure (en grec moderne : Α Εθνοσυνέλευση της Επίδαυρου / 1re Ethnosynéleusi tis Epídavros) (1821 1822) fut la première …

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  • 58Assemblee nationale de Weimar — Assemblée nationale de Weimar République de Weimar Cet article fait partie de la série sur la politique de l’Allemagne, sous série sur la république de Weimar …

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  • 59Assemblee nationale du Quebec — Assemblée nationale du Québec Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale du Québec 39e législature …

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  • 60Assemblee nationale legislative — Assemblée législative  Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Plusieurs institutions portent le nom d Assemblée législative : Sommaire 1 France 2 Pays du… …

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