assainissement des eaux usées
121Villes québécoises avec un conseil d'agglomération — Agglomérations du Québec Article principal : réorganisations municipales québécoises. Suite aux réorganisations municipales québécoises (2000 2006), plusieurs conseils d agglomération ont été créés. Dans le cadre du processus de démembrement …
122Service public (France) — Service public en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
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125SIEAM — Syndicat intercommunal d eau et d assainissement de Mayotte Le Syndicat Intercommunal d Eau et d Assainissement de Mayotte (SIEAM) a été créé le 1er janvier 1992 par la fusion de trois syndicats de communes : secteur Nord Est (Communes de… …
126Syndicat d’alimentation en eau de Mayotte — Syndicat intercommunal d eau et d assainissement de Mayotte Le Syndicat Intercommunal d Eau et d Assainissement de Mayotte (SIEAM) a été créé le 1er janvier 1992 par la fusion de trois syndicats de communes : secteur Nord Est (Communes de… …
127Communauté d'agglomération Cœur de Seine — Ajouter une image Administration Pays France Région Île de France Département Hauts de Seine Date de création 1er janvier 2005 Président …
128CIBE — Vivaqua Vivaqua est le nouveau nom de la Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux (C.I.B.E.). Historique Formée en 1891 à la suite des travaux gigantesque, la CIE (pour Compagnie Intercommunale des Eaux) est la résultante pour la gestion de… …
