article of commerce
91City of Commerce Municipal Bus Lines — Commerce Municipal Bus Lines Parent City of Commerce Headquarters 5555 Jillson Street Locale Commerce, California Service type bus service, paratransit Routes 5 Web site …
92Petit commerce — Commerce de proximité Le commerce de proximité pratique la vente au détail également appelé « magasin spécialisé ». Exemple: Boulangerie, épicerie, droguerie, cordonnerie, électricité générale, image et son, etc. Sommaire 1 Horaires en… …
93Acte De Commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …
94Acte de commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …
95Acte de commerce par accessoire — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …
96Actes de commerce — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …
97Liste Des Ports De Commerce Français — Cette liste présente les ports maritimes de commerce français, classés par ordre géographique, avec l indication du trafic en 2005 pour les marchandises et pour les passagers (sauf indication contraire), de la collectivité compétente et de l… …
98Liste des ports de commerce francais — Liste des ports de commerce français Cette liste présente les ports maritimes de commerce français, classés par ordre géographique, avec l indication du trafic en 2005 pour les marchandises et pour les passagers (sauf indication contraire), de la …
99Liste des ports de commerce français — Cette liste présente les ports maritimes de commerce français, classés par ordre géographique, avec l indication du trafic en 2005 pour les marchandises et pour les passagers (sauf indication contraire), de la collectivité compétente et de l… …
100Dormant Commerce Clause — The Dormant Commerce Clause, also known as the Negative Commerce Clause, is a legal doctrine that courts in the United States have inferred from the Commerce Clause in Article I of the United States Constitution. The Commerce Clause expressly… …
