arriver à un règlement à l'amiable
1CONFLIT INTERNATIONAL — Opposition grave de vues ou d’intérêts entre États, donnant lieu ou risquant de donner lieu à l’emploi par ces États de mesures de force en vue de faire prévaloir leurs prétentions respectives. Ces mesures de force peuvent varier dans leur… …
2Saison 2 d'Urgences — Cet article présente le guide des épisodes de la deuxième saison de la Série télévisée Urgences. À noter, dans un but de clarification des personnages : il existe différents grades concernant les employés d un hôpital. Les externes sont des… …
3Centre Européen des Consommateurs — Le Réseau des Centres européens des consommateurs (CEC) a été créé en 2005 par la Commission européenne. Sa mission est d’apporter information et assistance aux consommateurs de l’Union européenne. Le sigle anglais ECC Net (European Consumer… …
4ECC-net — Centre européen des consommateurs Le Réseau des Centres européens des consommateurs (CEC) a été créé en 2005 par la Commission européenne. Sa mission est d’apporter information et assistance aux consommateurs de l’Union européenne. Le sigle… …
5Arbitrage (Droit) — Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des… …
6Arbitrage (droit) — Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des… …
7Arbitrage (économie) — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient …
8Arbitre (droit) — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient …
9Sentence arbitrale — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient …
10arrangement — [ arɑ̃ʒmɑ̃ ] n. m. • XIIIe; de arranger ♦ Action d arranger; son résultat. 1 ♦ Action de disposer dans un certain ordre; la disposition qui en résulte. ⇒ disposition; assemblage, constitution, organisation. Arrangement d une maison, d un mobilier …
