après 3 ans révolus
1Loi suisse sur la nationalité — Nationalité suisse Passeport suisse. La nationalité suisse lie les personnes physiques ou morales originaires de la Confédération suisse à tous les droits et prérogatives attachés à cette nationalité. La nationalité suisse peut être obtenue par… …
2Nationalité suisse — Passeport suisse. La nationalité suisse lie les personnes physiques ou morales originaires de la Confédération suisse à tous les droits et prérogatives attachés à cette nationalité. La nationalité suisse peut être obtenue par filiation (lorsqu… …
3tuteur — tuteur, trice [ tytɶr, tris ] n. • XIIIe; lat. tutor, tutrix, de tueri → tutelle I ♦ 1 ♦ Personne chargée de veiller sur un mineur ou un incapable majeur, de gérer ses biens et de le représenter dans les actes juridiques. Tuteur légal, tutrice… …
4olympiade — (o lin pi a d ) s. f. Manière, chez les Grecs, de compter le temps, et qui consistait en une période de quatre ans, s écoulant d une célébration des jeux olympiques à l autre. L ère des olympiades commence l an 776 avant Jésus Christ. • La… …
5vieillir — (vié llir, ll mouillées, et non vié yir) v. n. 1° Devenir vieux. • De quel front, immolant tout l État à ma fille, Roi sans gloire, j irais vieillir dans ma famille, RAC. Iph. I, 1. • Un homme qui serait en peine de connaître s il change, s …
6Plan Langevin-Wallon — Le plan Langevin Wallon est le nom donné au projet global de réforme de l enseignement et du système éducatif français élaboré à la Libération conformément au programme de gouvernement du Conseil national de la Résistance (CNR) en date du 15 mars …
7Majorité sexuelle sur le continent européen — Carte montrant l âge de la majorité sexuelle dans le monde. La majorité sexuelle est l âge à partir duquel un mineur civil peut entretenir une relation sexuelle avec un adulte sans que cet adulte commette une infraction pénalement réprimée. Les… …
8Donation — La donation est un contrat par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contre partie et dans une intention libérale, d un bien, en faveur d une autre personne, le donataire, qui y consent. Il ne faut… …
9Donation en droit français — Pour les articles homonymes, voir Donateur. La donation est un contrat par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contre partie et dans une intention libérale, d un bien, en faveur d une autre personne …
10Rebellion Taiping — Révolte des Taiping Révolte des Taiping Hong Xiuquan, fondateur du Royaume Céleste des Taiping …