amende
81Prévôté de Mathay — La prévôté de Mathay était une ancienne juridiction englobant les villes de Mathay, d Écot, de Bourguignon, de Vermondans et de Bavans. Malgré sa position auprès de Montbéliard elle restera un fief relevant des abbesses de Baume les Dames puis… …
82Bastide (Ville) — Pour les articles homonymes, voir Bastide. Une bastide (de l occitan bastida) est le nom désignant trois à cinq cents[1] villes neuves fondées dans le sud ouest de la France entre 1222 et 1373, répartis sur 14 départements. Entre la croisade des… …
83Bastide (ville) — Pour les articles homonymes, voir Bastide. Une bastide (de l occitan bastida) est le nom désignant trois à cinq cents[1] villes neuves fondées dans le sud ouest de la France entre 1222 et 1373, réparties sur 14 départements. Entre la croisade des …
84Législation de la fête parisienne — Instructions de police pour la renaissance du cortège du Bœuf Gras en 1896[1] …
85Actions en justice des Présidents de la République française — Depuis 1962, le président de la République française est élu au suffrage universel direct. Dans la Ve République, la légitimité et le rôle du président de la République s en trouve renforcé. Pour garantir la stabilité du régime il a été… …
86Actions en justice des présidents de la République française — Depuis 1962, le président de la République française est élu au suffrage universel direct. Dans la Ve République, la légitimité et le rôle du président de la République s en trouvent renforcés. Pour garantir la stabilité du régime il a été… …
87Jean-Marie Le Pen — Pour les articles homonymes, voir Le Pen. Jean Marie Le Pen …
88Sanction pénale en France — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale …
89amendable — [ amɑ̃dabl ] adj. • 1690; de amender ♦ Qui peut être amendé. ● amendable adjectif Qui peut être amendé. ● amendable adjectif En Suisse, passible d une amende …
90Affaire du détail — Jean Marie Le Pen Pour les articles homonymes, voir Le Pen …