aménagement rural
1Plan d'aménagement rural — ● Plan d aménagement rural plan prévu par la loi d orientation foncière de 1967 qui définit les perspectives de développement des zones rurales …
2RURAL (AMÉNAGEMENT) — Le terme «aménagement» dérive du mot «ménage». Ce dernier prend son origine dans le mentio latin, c’est à dire la demeure. Il désigne tout ce qui concerne les soins, la surveillance de ce qui intéresse la maison. Ménager son bien, c’est… …
3RURAL (DROIT) — Une querelle de terminologie divise la doctrine. Doit on employer l’expression «droit agricole», ou bien «droit agraire» ou encore «droit rural»? L’affaire est d’importance car elle conditionne le domaine de ce droit. Les termes de «droit… …
4aménagement — [ amenaʒmɑ̃ ] n. m. • 1327; « action de construire, de réparer des bâtiments »; de aménager 1 ♦ Sylv. Réglementation des coupes, de l exploitation des forêts. 2 ♦ (1669) Cour. Action, manière d aménager, de disposer. ⇒ agencement, arrangement,… …
5Amenagement foncier agricole et forestier — Aménagement foncier agricole et forestier L Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) est, en france, la procédure qui s est substituée au remembrement rural. L Aménagement Foncier Agricole et Forestier a pour but la constitution d… …
6Aménagement Foncier Agricole Et Forestier — L Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) est, en france, la procédure qui s est substituée au remembrement rural. L Aménagement Foncier Agricole et Forestier a pour but la constitution d exploitations rurales d’un seul tenant ou de… …
7Aménagement foncier agricole et forestier — L Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) est, en france, la procédure qui s est substituée au remembrement rural. L Aménagement Foncier Agricole et Forestier a pour but la constitution d exploitations rurales d’un seul tenant ou de… …
8Amenagement foncier rural — Aménagement foncier rural Sommaire 1 Définition législative en France 2 Les quatre modes d aménagement foncier 3 La conduite des procédures 4 Bibliographie …
9Aménagement Foncier Rural — Sommaire 1 Définition législative en France 2 Les quatre modes d aménagement foncier 3 La conduite des procédures 4 Bibliographie …
10AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE GÉOGRAPHIQUE — L’espace géographique s’oppose, selon François Perroux, à l’espace économique, considéré en mathématiques modernes comme «des ensembles de relations abstraites [...] échappant à toute cartographie». Il constitue, d’après le même auteur, un espace …
