aménagement rural
81Code rural (france) — Le code rural français appartient à l ensemble des codes spécialisés constitutifs du droit civil. Plan général La partie législative et la partie réglementaire du code rural se composent de sept livres, qui se décomposent eux mêmes en titres,… …
82Pays (amenagement du territoire) — Pays (aménagement du territoire) En France, pays peut désigner : une appellation traditionnelle de région historique ou naturelles, comme le Bassigny ou la Carladès ; une appellation légale qui ne correspond ni à une circonscription… …
83Association fonciere d'amenagement foncier agricole et forestier — Association foncière d aménagement foncier agricole et forestier Elle est constituée des propriétaires situés à l intérieur du périmètre d’aménagement foncier. L AF est administrée par un bureau qui comprend : Le maire ou un conseiller… …
84Liste des ministres français de l'Aménagement du territoire — Nom Dates du mandat Parti Notes Liste des ministres de l Aménagement du Territoire depuis la création du poste sous la Cinquième République Maurice Schumann 15 avril 1962 7 décembre 1962 CD …
85Schema d'amenagement et de gestion des eaux — Schéma d aménagement et de gestion des eaux En France, le schéma d aménagement et de gestion des eaux (SAGE) décline à l échelle d un bassin versant et de son cours d eau, appelés unité hydrographique ou d un système aquifère les grandes… …
86Schéma d'aménagement et de gestion des eaux — En France, le schéma d aménagement et de gestion des eaux (SAGE) décline à l échelle d un bassin versant et de son cours d eau, appelés unité hydrographique ou d un système aquifère les grandes orientations définies par le SDAGE. Il a été… …
87Société d'Aménagement Urbain et Rural — Groupe SAUR Logo de Saur Création 1933[1] …
88Société d’aménagement urbain et rural — Groupe SAUR Logo de Saur Création 1933[1] …
89Société d'aménagement foncier et d'établissement rural — ● Société d aménagement foncier et d établissement rural société d économie mixte, qui a pour but d améliorer les structures agraires et notamment de faciliter la mise en culture des terres et l établissement d agriculteurs …
90Ingenieur du genie rural et des eaux et forets — Ingénieur du génie rural et des eaux et forêts Les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts (IGREF) sont des fonctionnaires formant, notamment avec le corps des mines et le corps des ponts et chaussées, un des grands corps techniques de… …