aménagement rural
71Ministère de l'Écologie de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
72Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
73Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
74Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
75Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France — Logo de l IAU île de France Création 4 mai 1960 comme Institut d aménagement et d urbanisme de la Région parisienne (IAURP) Dates clés 2  …
76Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale — The délégation interministérielle à l aménagement du territoire et à l attractivité régionale (DATAR) is a French administration working for the Ministère de l Espace rural et de l Aménagement du territoire. It applies decisions taken by the… …
77Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles — Les ADASEA (association départementale pour l aménagement des structures des exploitations agricoles) sont des organisations professionnelles agricoles de type association loi 1901 couvrant un département français. Sommaire 1 Création des ADASEA… …
78Code rural et de la pêche maritime — Pour les articles homonymes, voir Code rural. Le code rural et de la pêche maritime est un code juridique qui appartient à l ensemble des codes spécialisés français. Initialement nommé code rural, il est devenu code rural et de la pêche maritime… …
79Code Rural (France) — Le code rural français appartient à l ensemble des codes spécialisés constitutifs du droit civil. Plan général La partie législative et la partie réglementaire du code rural se composent de sept livres, qui se décomposent eux mêmes en titres,… …
80Code rural (France) — Le code rural français appartient à l ensemble des codes spécialisés constitutifs du droit civil. Plan général La partie législative et la partie réglementaire du code rural se composent de sept livres, qui se décomposent eux mêmes en titres,… …