aménagement
61Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense — Logo de l EPAD depuis 2007[1],[2] …
62RURAL (AMÉNAGEMENT) — Le terme «aménagement» dérive du mot «ménage». Ce dernier prend son origine dans le mentio latin, c’est à dire la demeure. Il désigne tout ce qui concerne les soins, la surveillance de ce qui intéresse la maison. Ménager son bien, c’est… …
63URBANISME - Droit de l’urbanisme et de l’aménagement — Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement comprend l’ensemble des règles relatives à l’intervention des personnes publiques dans l’utilisation des sols et l’organisation de l’espace. Branche du droit public, il exprime l’intérêt général face à… …
64Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale — « Datar » redirige ici. Pour les autres significations, voir Datar (homonymie). Logotype de la DATAR La Délégation interministérielle à l aménagement du territoire et à l attractivité régionale (DATAR …
65Projet d'aménagement et de développement durable — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
66Directive Territoriale D'aménagement — La directive territoriale d aménagement (DTA) est un outil juridique français permettant à une collectivité, sur un territoire donné de formuler des obligations ou un cadre particulier concernant l Environnement ou l Aménagement du territoire.… …
67Directive Territoriale d'Aménagement — La directive territoriale d aménagement (DTA) est un outil juridique français permettant à une collectivité, sur un territoire donné de formuler des obligations ou un cadre particulier concernant l Environnement ou l Aménagement du territoire.… …
68Directive territoriale d'amenagement — Directive territoriale d aménagement La directive territoriale d aménagement (DTA) est un outil juridique français permettant à une collectivité, sur un territoire donné de formuler des obligations ou un cadre particulier concernant l… …
69Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire — Le comité interministériel d aménagement et de développement du territoire (CIADT) est un comité interministériel réuni en France par le Premier ministre et comprenant les ministres concernés par l aménagement du territoire. Il fait suite au… …
70Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale — DATAR La DATAR ou Délégation à l aménagement du territoire et à l action régionale fut une délégation chargée de cordonner et d impulser la politique territoriale et d aménagement du territoire en France. Créée le 14 février 1963, elle fut… …