aménagement
111Établissement public d'aménagement de la Défense — Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Logo de Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Création 1958 Fo …
112Établissement public pour l'aménagement de La Défense — Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Logo de Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Création 1958 Fo …
113Établissement public pour l'aménagement de la région de la défense — Logo de Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Création 1958 Fo …
114Schéma d'aménagement régional — De manière générale, et dans le domaine de l aménagement du territoire en France, la notion de schéma d aménagement régional peut désigner différents schémas d aménagement établis par les Régions ou aux échelles régionales par les régions et l… …
115Etablissement public pour l'amenagement de la region de la Defense — Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Logo de l EPAD L établissement public pour l aménagement de la région de la Défense ou EPAD est un établissement public à caractère industriel et commercial créé le 9 septembre… …
116Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire — Le schéma régional d aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) ou anciennement Schéma régional d aménagement et de développement du territoire (SRADT) précise les orientations fondamentales et à moyen terme du développement… …
117Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire — Création 23 juin 2009 Dissolution 14 novembre 2010 Type Ministère français Siège Hôtel de Castries 72, rue de Varenne …
118Taxe d'aménagement — La taxe d aménagement (ou TA) est une taxe, instituée à compter du 1er mars 2012 par l article 28 de la loi n° 2010 1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, au profit de la commune ou de l établissement public de coopération… …
119Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris — Schéma directeur de la région Île de France Le schéma directeur de la région d Île de France ou SDRIF est un document d urbanisme et d aménagement du territoire qui définit une politique à l échelle de la région Île de France. Il vise à contrôler …
120Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France — Schéma directeur de la région Île de France Le schéma directeur de la région d Île de France ou SDRIF est un document d urbanisme et d aménagement du territoire qui définit une politique à l échelle de la région Île de France. Il vise à contrôler …