air directive
1Directive sols — Directive cadre pour la protection des sols Le projet de directive cadre sur la protection des sols est un projet de directive européenne du Parlement européen et du Conseil proposée par la commission le 22 septembre 2006 (COM(2006) 232 …
2Air pollution — from World War II production Smog over …
3Air France Flight 447 — F GZCP, the aircraft involved in the accident Accident summary Date 1 June 2009 …
4Air Transat Flight 236 — Air Transat A330 200 C GITS Incident summary Date …
5Directive Pour La Performance Energétique Des Bâtiments — Directive pour la performance énergétique des bâtiments La Directive pour la Performance Energétique des Bâtiments (ou D.P.E.B.) est une directive de la Commission européenne de 2002, en vigueur depuis le 4 janvier 2006, et traduite en droit… …
6Directive pour la Performance Energetique des Batiments — Directive pour la performance énergétique des bâtiments La Directive pour la Performance Energétique des Bâtiments (ou D.P.E.B.) est une directive de la Commission européenne de 2002, en vigueur depuis le 4 janvier 2006, et traduite en droit… …
7Directive pour la Performance Energétique des Bâtiments — Directive pour la performance énergétique des bâtiments La Directive pour la Performance Energétique des Bâtiments (ou D.P.E.B.) est une directive de la Commission européenne de 2002, en vigueur depuis le 4 janvier 2006, et traduite en droit… …
8Directive pour la performance energétique des bâtiments — Directive pour la performance énergétique des bâtiments La Directive pour la Performance Energétique des Bâtiments (ou D.P.E.B.) est une directive de la Commission européenne de 2002, en vigueur depuis le 4 janvier 2006, et traduite en droit… …
9Directive pour la performance énergétique des bâtiments — La Directive pour la Performance Energétique des Bâtiments (ou D.P.E.B.) est une directive de la Commission européenne de 2002, en vigueur depuis le 4 janvier 2006, et traduite en droit national par les états membres de l Union européenne. Elle… …
10Directive Concernant La Mise En Décharge Des Déchets — La directive concernant la mise en décharge des déchets (1999/31/CE) est une législation de l’Union européenne qui doit être mise en application par les États membres. De manière générale, cette directive vise « à prévenir et à réduire… …
