adoption d'une résolution

  • 41Gouvernance d'internet dans l'union européenne — Pour les articles homonymes, voir Ripe (homonymie). Étant donné que la diffusion de l internet a des implications très fortes sur les processus de décision dans l Union européenne, il est très important de bien examiner les tenants et les… …

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  • 42Réseaux informatiques européens — Gouvernance d Internet dans l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Ripe (homonymie). Étant donné que la diffusion de l internet a des implications très fortes sur les processus de décision dans l Union européenne, il est très… …

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  • 43Réseaux internet européens — Gouvernance d Internet dans l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Ripe (homonymie). Étant donné que la diffusion de l internet a des implications très fortes sur les processus de décision dans l Union européenne, il est très… …

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  • 44ÉTATS-UNIS - Actualité (1990-1996) — P align=center États Unis d’Amérique Politique intérieure Le 6 novembre 1990, au terme d’une campagne dominée par la crise du Golfe, se déroulent les élections «à mi mandat» pour renouvellement d’un tiers du Sénat, de la totalité de la Chambre… …

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  • 45Gouvernance d'Internet dans l'Union européenne — La Commission européenne, en vertu du monopole de droit d initiative qu elle exerce dans le cadre de ses compétences sur le premier pilier de l Union européenne, est force de proposition à travers les comités consultatifs qui interviennent dans… …

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  • 46Fevrier 2003 — Février 2003 Années : 2000 2001 2002  2003  2004 2005 2006 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle   …

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  • 47Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 — La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l article 90 de la Constitution est une loi constitutionnelle adoptée en France par l Assemblée nationale et le Conseil de la République de la IVe… …

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  • 48Loi Constitutionnelle Du 3 Juin 1958 — La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 est la loi votée le 3 juin 1958 par l Assemblée nationale et le Conseil de la République de la IVe République qui autorise le gouvernement Charles de Gaulle à rédiger une nouvelle constitution. Fondement… …

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  • 49véto — vétérinaire [ veterinɛr ] adj. et n. • 1563; lat. veterinarius, de veterina, plur. neutre, « bêtes de somme » 1 ♦ Qui a rapport au soin des bêtes (animaux domestiques, de compagnie, bétail). Art vétérinaire. Médecin vétérinaire. Le service… …

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  • 50veto — vétérinaire [ veterinɛr ] adj. et n. • 1563; lat. veterinarius, de veterina, plur. neutre, « bêtes de somme » 1 ♦ Qui a rapport au soin des bêtes (animaux domestiques, de compagnie, bétail). Art vétérinaire. Médecin vétérinaire. Le service… …

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