administratif (municipal)
11Conseiller municipal — Conseil municipal Le Conseil municipal (ou Conseil communal) est une assemblée délibérant sur la politique menée par une commune. D un pays à un autre, la désignation de ses membres, leurs droits et devoir sont différents. Sommaire 1 En Belgique… …
12Detachement administratif de la Loire-Atlantique — Détachement administratif de la Loire Atlantique Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la… …
13Détachement Administratif De La Loire-Atlantique — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la séparation de ce département des départements de… …
14Détachement administratif de la Loire-Atlantique — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la séparation de ce département des départements de… …
15Détachement administratif de la loire-atlantique — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la séparation de ce département des départements de… …
16Conseil municipal — Le Conseil municipal (ou Conseil communal) est une assemblée délibérant sur la politique menée par une commune. D un pays à un autre, la désignation de ses membres, leurs droits et devoir sont différents. Sommaire 1 En Belgique 1.1 En Région… …
17Règlement administratif — Règlement en droit français Pour les articles homonymes, voir règlement …
18Réglement administratif — Règlement en droit français Pour les articles homonymes, voir règlement …
19Okroug municipal — Un okroug municipal (en russe : муниципальный округ) est une des sortes de divisions administratives de Saint Pétersbourg, elle en compte 81 depuis 2008[1]. Ils peuvent être considérés comme des arrondissements similaires aux arrondissements …
20District administratif de Zelenograd — Zelenograd Le district administratif de Zelenograd (en russe : Зеленоградский административный округ) est l un des 10 districts de Moscou, constitué autour de la ville de Zelenograd, cité moscovite enclavée dans l oblast de Moscou et… …
