acte juridique
81« quatre libertés » de l'Acte unique — Acte unique européen Pour les articles homonymes, voir AUE. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité …
82Interprétation juridique — Théories de l interprétation juridique Les Théories de l interprétation juridique s intéressent d une part à la manière effective dont se pratique l interprétation dans le domaine juridique, d autre part de la façon dont elle devrait se pratiquer …
83Théorie de l'interprétation juridique — Théories de l interprétation juridique Les Théories de l interprétation juridique s intéressent d une part à la manière effective dont se pratique l interprétation dans le domaine juridique, d autre part de la façon dont elle devrait se pratiquer …
84Jargon Juridique — Le jargon juridique est un pseudo langage propre aux représentants des professions gravitant autour du droit. Il s agit surtout d expressions, d adages en latin ainsi que des abréviations (pour ces dernières, voir l article « Abréviations en …
85Jargon juridique — Le jargon juridique est un pseudo langage propre aux représentants des professions gravitant autour du droit. Il s agit surtout d expressions, d adages en latin ainsi que des abréviations (pour ces dernières, voir l article « Abréviations en …
86Théories de l'interprétation juridique — Les Théories de l interprétation juridique s intéressent d une part à la manière effective dont se pratique l interprétation dans le domaine juridique, d autre part de la façon dont elle devrait se pratiquer. D une manière générale, ces théories… …
87Evolution du cadre juridique du risque medical en France — Évolution du cadre juridique du risque médical en France La demande de réparation du préjudice d un acte médical n a pas toujours eu le champ sémantique que nous lui connaissons aujourd hui. L évolution peut se résumer selon la chronologie… …
88Évolution du cadre juridique du risque médical en france — La demande de réparation du préjudice d un acte médical n a pas toujours eu le champ sémantique que nous lui connaissons aujourd hui. L évolution peut se résumer selon la chronologie suivante: Durant la période précédant le XVIIéme siècle, le… …
89Évolution juridique du risque médical en France — Évolution du cadre juridique du risque médical en France La demande de réparation du préjudice d un acte médical n a pas toujours eu le champ sémantique que nous lui connaissons aujourd hui. L évolution peut se résumer selon la chronologie… …
90Compagnie Acte 3 — L’association Acte 3 est une compagnie professionnelle de théâtre soutenue par la ville de Saint Benoît (La Réunion), le Conseil général de La Réunion et le Conseil régional de la Réunion ainsi que du ministère de la culture et de la… …
