accord financier
1Accord De Méthode — L accord de méthode est une disposition de droit du travail français. Ce terme désigne la faculté, offerte aux partenaires sociaux, de définir par voie d accord un certain nombre de dispositions, le cas échéant dérogatoires, en cas de projet de… …
2Accord de methode — Accord de méthode L accord de méthode est une disposition de droit du travail français. Ce terme désigne la faculté, offerte aux partenaires sociaux, de définir par voie d accord un certain nombre de dispositions, le cas échéant dérogatoires, en… …
3Accord De Libre-échange Nord-américain — (ALENA) Membres de l ALENA Création …
4Accord de libre-echange nord-americain — Accord de libre échange nord américain Accord de libre échange nord américain (ALENA) Membres de l ALENA Création …
5Accord de libre-échange nord-américain — (ALÉNA) Membres de l ALÉNA …
6Accord du Libre-échange Nord-Américain — Accord de libre échange nord américain Accord de libre échange nord américain (ALENA) Membres de l ALENA Création …
7Accord de méthode — L accord de méthode est une disposition de droit du travail français. Ce terme désigne la faculté, offerte aux partenaires sociaux, de définir par voie d accord un certain nombre de dispositions, le cas échéant dérogatoires, en cas de projet de… …
8Accord d'Ankara — L Accord d Ankara, signé le 12 septembre 1963, est un accord d’association entre la Turquie et la Communauté économique européenne. Comme pour la Grèce, et contrairement au Maroc et à la Tunisie en 1969, il inclut la perspective d’une… …
9Accord de Kyoto — Protocole de Kyōto La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et… …
10Accord à taux futur — Forward Rate Agreement Un Forward Rate Agreement, ou FRA, est un produit dérivé utilisé sur le marché monétaire. Il s agit d un contrat forward, négocié de gré à gré entre deux contreparties et dont l objectif est la fixation dès aujourd hui d un …
