accord européen relatif
1Accord Européen Relatif Au Transport International Des Marchandises Dangereuses Par Route — L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide de la Commission Economique des Nations Unies pour l Europe, est entré en vigueur le… …
2Accord europeen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route — Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide …
3Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route — L Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l égide de la Commission économique pour l Europe, est entré en vigueur le… …
4Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route — Das Europäische Übereinkommen über die Beförderung gefährlicher Güter auf der Straße (Abkürzung ADR, von Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route) enthält besondere Vorschriften für den… …
5Accord Européen De Genève Sur La Signalisation Routière — L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi, lorsqu un signal est défini dans la convention, les… …
6Accord europeen de Geneve sur la signalisation routiere — Accord européen de Genève sur la signalisation routière L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi,… …
7Accord européen de Genève sur la signalisation routière (1971) — Accord européen de Genève sur la signalisation routière L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi,… …
8Accord européen de genève sur la signalisation routière — L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi, lorsqu un signal est défini dans la convention, les… …
9Accord européen de Genève sur la signalisation routière — L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi, lorsqu un signal est défini dans la convention, les… …
10Accord commercial anti-contrefaçons — Accord commercial anti contrefaçon L Accord commercial anti contre façon (ACAC; en anglais Anti Counterfeiting Trade Agreement : ACTA) est une proposition de traité international, concernant les droits de propriété intellectuelle, entre… …
