accord de gestion conjointe
1Accord de réadmission — Les accords de réadmission est une convention entre deux États, visant à contraindre l un d entre eux d accepter de recevoir des personnes qui peuvent être, ou non, ses ressortissants, et qui viennent d être expulsées par l autre État. Aujourd… …
2Accord de Kyoto — Protocole de Kyōto La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et… …
3Indian Arm — La partie nord de Indian Arm. Géographie humaine Pays côtier(s) …
4Accords de réadmission — Accord de réadmission Les accords de réadmission visent à contraindre un Etat d accepter de recevoir des personnes expulsées par un autre Etat, qui peuvent être, ou non, ressortissants de cet Etat. Aujourd hui, de tels accords sont… …
5Externalisation de l'asile — Pour consulter des articles plus généraux, voir : Politique de l immigration de l Union européenne et Droit d asile dans l Union européenne. L externalisation de l asile est un type de politiques migratoires menées par les pays de l Union… …
6Bruxelles-Capitale — Région de Bruxelles Capitale Pour les articles homonymes, voir Bruxelles (homonymie). Région de Bruxelles Capitale (nl) Brussels Hoofdstedelijk Gewest …
7Bruxelles (région) — Région de Bruxelles Capitale Pour les articles homonymes, voir Bruxelles (homonymie). Région de Bruxelles Capitale (nl) Brussels Hoofdstedelijk Gewest …
8Bruxelles capitale — Région de Bruxelles Capitale Pour les articles homonymes, voir Bruxelles (homonymie). Région de Bruxelles Capitale (nl) Brussels Hoofdstedelijk Gewest …
9Les 19 communes bruxelloises — Région de Bruxelles Capitale Pour les articles homonymes, voir Bruxelles (homonymie). Région de Bruxelles Capitale (nl) Brussels Hoofdstedelijk Gewest …
10Region de Bruxelles-Capitale — Région de Bruxelles Capitale Pour les articles homonymes, voir Bruxelles (homonymie). Région de Bruxelles Capitale (nl) Brussels Hoofdstedelijk Gewest …
