accord de création
1Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet — Titre Accord entre le gouvernement central populaire et le gouvernement local du Tibet sur les mesures de libération pacifique du Tibet. Pays  Chine …
2Accord De Méthode — L accord de méthode est une disposition de droit du travail français. Ce terme désigne la faculté, offerte aux partenaires sociaux, de définir par voie d accord un certain nombre de dispositions, le cas échéant dérogatoires, en cas de projet de… …
3Accord de methode — Accord de méthode L accord de méthode est une disposition de droit du travail français. Ce terme désigne la faculté, offerte aux partenaires sociaux, de définir par voie d accord un certain nombre de dispositions, le cas échéant dérogatoires, en… …
4Accord Général Sur Les Tarifs Douaniers Et Le Commerce — Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties… …
5Accord general sur les tarifs douaniers et le commerce — Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays,… …
6Accord Du Vendredi Saint — L Accord du Vendredi saint, (The Good Friday Agreement en anglais), également appelé Accord de Belfast, officiellement nommé Accord de Paix pour l Irlande du nord (The Northern Ireland Peace Agreement en anglais), a été signé le 10 avril 1998 par …
7Accord de Belfast — Accord du Vendredi saint L Accord du Vendredi saint, (The Good Friday Agreement en anglais), également appelé Accord de Belfast, officiellement nommé Accord de Paix pour l Irlande du nord (The Northern Ireland Peace Agreement en anglais), a été… …
8Accord du Vendredi Saint — L Accord du Vendredi saint, (The Good Friday Agreement en anglais), également appelé Accord de Belfast, officiellement nommé Accord de Paix pour l Irlande du nord (The Northern Ireland Peace Agreement en anglais), a été signé le 10 avril 1998 par …
9Accord du vendredi saint — L Accord du Vendredi saint, (The Good Friday Agreement en anglais), également appelé Accord de Belfast, officiellement nommé Accord de Paix pour l Irlande du nord (The Northern Ireland Peace Agreement en anglais), a été signé le 10 avril 1998 par …
10Accord vendredi saint — Accord du Vendredi saint L Accord du Vendredi saint, (The Good Friday Agreement en anglais), également appelé Accord de Belfast, officiellement nommé Accord de Paix pour l Irlande du nord (The Northern Ireland Peace Agreement en anglais), a été… …
