accise
11Droit d'accise — Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits, en particulier le tabac, l alcool ainsi que le pétrole et ses dérivés. Le terme est employé dans de nombreux pays bien qu en… …
12Droit D'accise — Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
13Land-Accise, die — Die Lánd Accīse, plur. inus. in den Chursächsischen Ländern eine Art der Accise, welche von dem Lande und dessen Producten, im Gegensatze der Städte, gegeben wird, und der General Consumtions Accise, welche sich nur auf die Städte beziehet,… …
14General-Accise, die — Die Generāl Accīse, plur. inus. außer von mehrern Auflagen dieser Art, die n, in einigen Ländern, z.B. in Sachsen, eine allgemeine Accise, zu welcher alle Einwohner und alle Waaren verpflichtet sind. S. Accise …
15Malz-Accise, die — Die Málz Accīse, plur. doch nur von mehrern Arten, die n, in einigen Ländern, eine Accise, welche von dem Malze entrichtet wird …
16ccise — accise …
17ize — accise acquise actualise adipolyse admise agonise aiguise alcoolise alise alize altise amenuise américanise analyse anatomise anglicise animalise apophyse appertise apprise arborise arise assise atomise attise autolyse automatise autorise avalise …
18Accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
19Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
20Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
