accession à un traité
11Traité de verdun — Pour les articles homonymes, voir Verdun. Les royaumes francs après le partage de Verdun en 843 …
12Traite de Paris (1303) — Traité de Paris (1303) Le traité de Paris de 1303 est conclu entre le roi de France Philippe IV le Bel et le roi d’Angleterre Édouard Ier. Il est signé à Paris le 20 mai 1303, et met un terme définitif à la guerre avec l’Angleterre, rallumée en… …
13Traité de paris (1303) — Le traité de Paris de 1303 est conclu entre le roi de France Philippe IV le Bel et le roi d’Angleterre Édouard Ier. Il est signé à Paris le 20 mai 1303, et met un terme définitif à la guerre avec l’Angleterre, rallumée en 1294, à la suite des… …
14Traité de Wehlau — Le traité de Wehlau est un traité signé à Wehlau entre la Pologne et le Brandebourg Prusse pendant la première guerre du Nord le 19 septembre 1657. Le duché de Prusse était, depuis le traité de Thorn (1466), terre vassale de la Pologne. En 1656,… …
15Traité des XXIV articles — Pour les articles homonymes, voir Traité de Londres. Les limites du territoire belge avant le traité des XXIV articles Le traité des XXIV articles ou traité de Londres du 19 avril 1839 est un traité signé à L …
16Traité de Versailles — Pour les articles homonymes, voir Traité de Versailles (homonymie). Traité de Versailles …
17Traité CECA — Communauté européenne du charbon et de l acier Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
18Traité de Londres (1827) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Londres. Traité de Londres (1827) Titre Traité de Londres pour la pacification de la Grèce Pays …
19Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier — Communauté européenne du charbon et de l acier Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
20Traité de Verdun — Pour les articles homonymes, voir Verdun. Les Royaumes francs après le partage de Verdun en 843. Par le traité de Verdun, conclu en août 843 …