abandon de poste
61Carlo Vittorio Varetti — Pas d image ? Cliquez ici. Biographie Nom …
62Licenciement en France — Le licenciement est la restitution, par un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est synonyme d une… …
63Crimes capitaux en France en 1980 — Cet article énumère des crimes qui étaient passibles de la peine capitale en France dans l ancien Code pénal et l ancien Code de Justice militaire, et ceci avant l abolition de peine de mort fin 1981. Sommaire 1 Code pénal 1.1 Crimes contre la… …
64Crimes capitaux en France en 1981 — Crimes capitaux en France en 1980 Cet article énumère des crimes qui étaient passibles de la peine capitale en France dans l ancien Code pénal et l ancien Code de Justice militaire, et ceci avant l abolition de peine de mort fin 1981. Sommaire 1… …
65Crimes en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
66Crimes passibles de la peine de mort en France en 1981 — Crimes capitaux en France en 1980 Cet article énumère des crimes qui étaient passibles de la peine capitale en France dans l ancien Code pénal et l ancien Code de Justice militaire, et ceci avant l abolition de peine de mort fin 1981. Sommaire 1… …
67Crimes passibles de la perpétuité en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
68Liste des crimes en droit français — Ces informations sont issues du site internet legifrance Les codes en vigueur . Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l article 132 23 du… …
69Liste des crimes capitaux en France en 1980 — Cet article énumère les crimes qui étaient passibles de la peine capitale en France dans l ancien Code pénal et l ancien Code de justice militaire, et ceci avant l abolition de la peine de mort fin 1981. Sommaire 1 Code pénal 1.1 Crimes contre la …
70British North Borneo — Sabah  Pour les articles homophones, voir Saba (homonymie) et Sabbat. Sabah …
