être taxé
51Taxe pigouvienne — Une taxe pigouvienne (ou pigovienne) est une taxe destinée à internaliser le coût marginal social des activités économiques, notamment en ce qui concerne la pollution. Elle vise à intégrer au marché les externalités négatives. Le principe… …
52Taxe sur prime d’assurance — Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux captives de trouver une… …
53Chiffre-taxe — Timbre taxe de France Carte postale britannique de 1904, insuffisamment affranchie signifiée par la marque postale hexagonale, elle porte un timbre taxe français de 10 centimes. Les timbres taxe de France sont introduits en 1859 pour marquer sur… …
54Timbre-taxe de France — Carte postale britannique de 1904, insuffisamment affranchie signifiée par la marque postale hexagonale, elle porte un timbre taxe français de 10 centimes. Les timbres taxe de France sont introduits en 1859 pour marquer sur le pli le port dû par… …
55Timbre-taxe de france — Carte postale britannique de 1904, insuffisamment affranchie signifiée par la marque postale hexagonale, elle porte un timbre taxe français de 10 centimes. Les timbres taxe de France sont introduits en 1859 pour marquer sur le pli le port dû par… …
56Timbre taxe — Carte postée en août 1904 à Londres et taxée à son arrivée au bureau de Nanterre en France. Un timbre taxe est un timbre qui matérialise le port dû par le destinataire d un pli insuffisamment affranchi. La création du timbre taxe est la… …
57Timbre-taxe — Carte postée en août 1904 à Londres et taxée à son arrivée au bureau de Nanterre en France. Un timbre taxe est un timbre qui matérialise le port dû par le destinataire d un pli insuffisamment affranchi. La création du timbre taxe est la… …
58Réforme de la taxe foncière (Japon, 1873) — La Réforme japonaise de la taxe foncière, ou chisokaisei (地租改正) commença en 1873, pendant la 6e année de l ère Meiji. Sommaire 1 Système précédent d impôt foncier 2 Annonce de la réforme 3 Le …
59Bien-être de l'État — État Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de …
60timbre-taxe — timbre [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit… …
