être sous le coup d'une condamnation
1coup — [ ku ] n. m. • colp 1080; lat. pop. colpus, class. colaphus, gr. kolaphos I ♦ 1 ♦ Mouvement par lequel un corps vient en heurter un autre; impression (ébranlement, bruit...) produite par ce qui heurte. ⇒ choc, ébranlement, heurt, tamponnement.… …
2Condamnation à mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …
3Coup d'Etat au Honduras de 2009 — Coup d État de 2009 au Honduras Manuel Zelaya, le président déposé par le coup d Etat du 28 juin 2009 …
4Coup d'Etat de 2009 au Honduras — Coup d État de 2009 au Honduras Manuel Zelaya, le président déposé par le coup d Etat du 28 juin 2009 …
5Coup d'état au Honduras — Coup d État de 2009 au Honduras Manuel Zelaya, le président déposé par le coup d Etat du 28 juin 2009 …
6Coup d'État de 2009 au Honduras — Manuel Zelaya, le président déposé par le coup d État du 28 juin 2009 Honduras …
7Coup d'État du 2 décembre 1851 — Louis Napoléon Bonaparte, Président des Français en 1851 Le coup d État du 2 décembre 1851 est l’acte par lequel, en violation de la légitimité constitutionnelle, Louis Napoléon Bonaparte, Président de la République française depuis trois ans,… …
8Coup d'état du 28 mai 1926 — Gomes da Costa et ses troupes défilent victorieusement à Lisbonne (6 juin 1926). Histoire du Portugal Civilisations pré ibériques …
9Coup de Goudi — Pour les articles homonymes, voir Goudi. Le coup de Goudi fut un coup d État militaire en Grèce dans la nuit du 28 août (15 août du calendrier julien) 1909 à partir des casernes de Goudí, dans la banlieue est d Athènes. À la suite de l échec de l …
10Coup de canne à Singapour — À Singapour, les coups de canne sont un châtiment corporel légal couramment utilisé. Il peut être utilisé dans divers contextes : judiciaire, militaire, domestique, à l école et dans l éducation des enfants. Coups de canne en tant que peine… …