être sa responsabilité
71Responsabilité des commettants du fait de leurs préposés — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
72Responsabilité du fait personnel en France — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
73Responsabilité — ATTLEE (Clement Richard) Bio express : Homme politique britannique (1883 1967) «Le pacifisme n est qu une répugnance hédoniste envers les responsabilités.» Source : Discours, entretiens et autres sources Mot(s) clé(s) :… …
74Responsabilité du fait des animaux — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
75Responsabilité sociétale — Pour les articles homonymes, voir Sociétal. La responsabilité sociétale (ou responsabilité sociale) est le concept qui désigne la responsabilité d une entité (agent économique, groupe, collectivité...) relativement aux conséquences sociales,… …
76Responsabilité environnementale — La responsabilité environnementale (écoresponsabilité ou la responsabilité humaine dans l habitat) consiste à appliquer les savoirs écologiques, un état de conscience réelle et l imputabilité des décisions au décideur. Tout au long des processus… …
77Responsabilité gouvernementale en Espagne — Le palais des Cortes, siège du Congrès des députés …
78Responsabilité des dirigeants (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le terme de responsabilité des dirigeants peut recouvrir plusieurs concepts différents : Sommaire 1 Responsabilité des dirigeants sociaux des… …
79Responsabilité des instituteurs du fait de leurs élèves en France — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
80Responsabilité et dédommagements lors d'un grand désastre maritime — Les désastres maritimes coûtent cher. Pour répondre à ces désastres (ex : le Torrey Canyon) des organisations ont été créées : Le CLC 1969, certificat d’assurance ou autre sécurité financière en respect de la responsabilité civile pour… …