être sa responsabilité
41Responsabilite environnementale — Responsabilité environnementale La responsabilité environnementale (écoresponsabilité ou la responsabilité humaine dans l habitat) consiste à appliquer les savoirs, un état de conscience et l imputabilité des décisions au décideur. Tout au long… …
42Responsabilite gouvernementale en Allemagne — Responsabilité gouvernementale en Allemagne Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
43Responsabilité gouvernementale en allemagne — Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
44RESPONSABILITÉ PÉNALE COLLECTIVE — Obligation de répondre de toute infraction à la loi pénale et de subir, le cas échéant, les sanctions appropriées, la responsabilité pénale est en principe individuelle et pèse sur la personne qui a matériellement exécuté l’infraction ou qui en… …
45Responsabilite du fait personnel — Responsabilité du fait personnel en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
46Responsabilité du fait personnel — en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
47Responsabilite et dedommagements lors d'un grand desastre maritime — Responsabilité et dédommagements lors d un grand désastre maritime Les désastres maritimes coûtent cher. Pour répondre à ces désastres (ex : le Torrey Canyon) des organisations ont été crées : Le CLC 1969, certificat d’assurance ou… …
48Responsabilité des enseignants — Responsabilité juridique des enseignants en France Comme l attestent de récents procès motivés par des décès lors de sorties scolaires, des accidents, notamment en cours d éducation physique et sportive ou de possibles suicides à l école[1], la… …
49Responsabilité juridique des enseignants — en France Comme l attestent de récents procès motivés par des décès lors de sorties scolaires, des accidents, notamment en cours d éducation physique et sportive ou de possibles suicides à l école[1], la responsabilité des enseignants est de plus …
50Être, se porter garant — ● Être, se porter garant prendre la responsabilité de quelque chose, en répondre, le prendre sous sa responsabilité …
