être restitué dans ses droits
11Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… …
12Histoire de la Lettonie — Peuples fenniques Peuples baltes Âge des Vikings Croisades baltes Chevaliers Porte Glaive Livonie Confédération livonienne Guerre de Livonie Duché de Courlande Empire colonial courlandais Gouvernement de Livonie Gouvernement de …
13Rombach-le-Franc — 48° 17′ 04″ N 7° 15′ 40″ E / 48.2844, 7.2611 …
14Rombach-le-franc — Pays   …
15Étienne François de Choiseul — Pour les articles homonymes, voir Choiseul. Étienne François de Choiseul …
16Grand Rombach — Sainte Croix aux Mines Pour les articles homonymes, voir Sainte Croix. Sainte Croix aux Mines …
17Petit Rombach — Sainte Croix aux Mines Pour les articles homonymes, voir Sainte Croix. Sainte Croix aux Mines …
18Sainte-Croix-aux-Mines — Pour les articles homonymes, voir Sainte Croix. 48° 15′ 46″ N 7° 13′ 34″ E …
19Sainte-croix-aux-mines — Pour les articles homonymes, voir Sainte Croix. Sainte Croix aux Mines …
20Sainte Croix-aux-Mines — Pour les articles homonymes, voir Sainte Croix. Sainte Croix aux Mines …