être ou se mettre d'accord
41mettre — (mè tr ), je mets, tu mets, il met, nous mettons, vous mettez, ils mettent ; je mettais ; je mettrai ; je mettrais ; je mis ; mets, qu il mette, mettons, mettez, qu ils mettent ; que je mette, que nous mettions ; que je misse ; mettant ; mis, v.… …
42Accord de Kyoto — Protocole de Kyōto La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et… …
43Accord de service — L’accord de service, également appelé contrat de service, est un contrat conclu entre deux personnes, un client d’une part et un prestataire d’autre part. Ce contrat permet au prestataire non pas de vendre un bien mais de mettre à disposition de… …
44d'accord — accord [ akɔr ] n. m. • acort XIIe; acorde v. 1080; de accorder I ♦ (Personnes) 1 ♦ État qui résulte d une communauté ou d une conformité de pensées, de sentiments. ⇒ communion, concert, concorde, entente, fraternité, harmonie, intelligence, paix …
45Accord (musique) — Pour les articles homonymes, voir Accord. En musique, un accord est un ensemble identifiable de notes simultanées[1]. En harmonie tonale, un accord désigne une combinaison d au moins trois notes simultanées formant un tout ; s il est… …
46Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et des mers d'Irlande et du Nord — L Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord est de l Atlantique et des mers d Irlande et du Nord (ou ASCOBANS) est un accord international de protection des petits cétacés comme les dauphins et les marsouins dans… …
47Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce — Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties… …
48Accord (droit) — Consentement en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat …
49Accord de Londres — L Accord de Londres[1] a été scellé le 8 août 1945 à l issue d une conférence qui s est ouverte le 26 juin 1945 à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Il décide de mettre en place un Tribunal Militaire International afin de traduire en justice… …
50Accord de concession du tunnel sous la Manche — L accord de concession du tunnel sous la Manche est un traité concernant le tunnel sous la Manche, qui a été signé le 14 mars 1986, un mois après le traité de Cantorbéry. Il s agit d un accord contraignant entre les gouvernements de… …
