être en arrêt
91Arrêt d'autobus — Cet article concerne le film américain. Pour l aménagement de la voirie, voir Arrêt de bus. Arrêt d autobus …
92Arrêt International News Service contre Associated Press — L Arrêt International News Service contre Associated Press est un arrêt de la Cour suprême des États Unis pris en 1918. Il pose la question du droit d une agence de presse à reproduire les nouvelles diffusées par une autre agence sans payer. La… …
93Arrêt AETR — L arrêt rendu le 31 mars 1971 dans l affaire Commission des Communautés européennes contre Conseil des Communautés européennes Accord Européen sur les Transports Routiers (ou plus simplement Arrêt AETR, affaire 22/70) par la Cour de justice des… …
94Arrêt défil — Touche Arrêt défilement La touche Arrêt Défilement (aussi appelée en anglais Scroll Lock) est présente sur la plupart des claviers, située habituellement à proximité des touches ImprimEcran et Pause. Elle permet de basculer l indicateur du même… …
95Arrêt Kress — Commissaire du gouvernement (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Commissaire du gouvernement. En France, l’appellation commissaire du gouvernement désigne ou désignait plusieurs fonctions très différentes, par exemple :… …
96Arrêt de règlement — En Ancien Droit, un arrêt de règlement est une décision solennelle prise par une cour souveraine (parlement de l Ancien Régime), de portée générale, et liant les juridictions inférieures. Sommaire 1 En droit positif 1.1 France 2 Bibliographie …
97Arrêt d'une hémorragie — L arrêt d une hémorragie est un des gestes de premiers secours à prodiguer à une personne victime d un accident. Après avoir protégé la victime, la première détresse évidente est l hémorragie externe reconnaissable à un écoulement de sang en… …
98Arrêt glotal — Coup de glotte Le coup de glotte est la dénomination commune d une consonne dont la description en phonétique articulatoire est l occlusive glottale sourde, notée [ʔ] en alphabet phonétique international …
99Arrêt glottal — Coup de glotte Le coup de glotte est la dénomination commune d une consonne dont la description en phonétique articulatoire est l occlusive glottale sourde, notée [ʔ] en alphabet phonétique international …
100Arrêt Action française — Voie de fait en droit administratif français La voie de fait, en droit administratif français, correspond à une mesure ou une action gravement illégale de l administration, qui porte atteinte à une liberté individuelle ou au droit de propriété.… …
