être de surveillance (à un examen)
1examen — [ ɛgzamɛ̃ ] n. m. • 1339; mot lat. « aiguille de balance », de exigere « peser » 1 ♦ Action de considérer, d observer avec attention. ⇒ considération (1o), étude, inspection, investigation, observation, recherche. Examen destiné à apprécier (⇒… …
2Surveillance (premiers secours) — Dans un contexte d accident ou de malaise, la surveillance est l ensemble des actions à mener en attendant l arrivée des secours. Elle vient donc après la protection, l examen de la victime, les gestes de première urgence et l alerte des secours …
3Premiers secours : surveillance — Surveillance (premiers secours) Dans un contexte d accident ou de malaise, la surveillance est l ensemble des actions à mener en attendant l arrivée des secours. Elle vient donc après la protection, l examen de la victime, les gestes de première… …
4Placement sous surveillance electronique mobile en France — Placement sous surveillance électronique mobile en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré… …
5Placement sous surveillance électronique mobile — en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il… …
6Placement sous surveillance électronique mobile (France) — Placement sous surveillance électronique mobile en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré… …
7Placement sous surveillance électronique mobile en France — Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il a été… …
8Placement sous surveillance électronique mobile en france — Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il a été… …
9Comité de surveillance biologique du territoire — Le « Comité de surveillance biologique du territoire » (ou « CSBT ») est en France un organisme chargé d évaluer et suivre l état sanitaire et « phytosanitaire » des végétaux (notamment dans l agriculture et la… …
10Agent de surveillance de la voie publique — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs  …
