être de la compétence de

  • 41Déclinatoire de compétence —    Droit administratif: acte introductif de la procédure de conflit positif d attribution, adressé par le préfet au tribunal judiciaire qu il estime incompétent et l invitant à se dessaisir du litige    Procédure civile: exception permettant de… …

    Lexique de Termes Juridiques

  • 42Trop gentil pour être vrai — Épisode de Dr House Trop gentil pour être vrai Titre original No more for Mr. Nice Guy Épisode Saison 4 Épisode 13 Scénariste(s) Réalisateur …

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  • 43Centre De Ressources Et De Compétence De La Mucoviscidose — Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la Solidarité « relative à l’organisation des soins pour la… …

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  • 44Centre de Ressources et de Compétence de la Mucoviscidose — Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la Solidarité « relative à l’organisation des soins pour la… …

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  • 45Centre de ressources et de competence de la mucoviscidose — Centre de ressources et de compétence de la mucoviscidose Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la… …

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  • 46Centre de ressources et de compétence de la mucoviscidose — Les Centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) sont 49 centres français institués par la circulaire n°502 du 22 octobre 2001 du Ministère de l Emploi et de la Solidarité « relative à l’organisation des soins pour la… …

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  • 47Passeport de compétence informatique européen — Passeport de compétences informatique européen ECDL (abrégé de European Computer Driving License) litéralement permis de conduire un ordinateur est un certificat qui atteste que le titulaire a les connaissances de base pour utiliser un ordinateur …

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  • 48ressort — 1. ressort [ r(ə)sɔr ] n. m. • 1376; « rebondissement, élan » 1220; de 1. ressortir 1 ♦ Organe, pièce d un mécanisme qui utilise les propriétés élastiques de certains corps pour absorber du travail ou pour produire un mouvement. Flexion, torsion… …

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  • 49relever — [ r(ə)ləve; rəl(ə)ve ] v. <conjug. : 5> • XI e; de re et lever I ♦ V. tr. A ♦ 1 ♦ Remettre debout. Relever qqn qui est tombé. Relever un meuble, un véhicule renversé. Relever des ruines, un mur démoli. ⇒ reconstruire. 2 ♦ Fig …

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  • 50qualité — [ kalite ] n. f. • XIIe; lat. qualitas, de qualis (→ quel) pour traduire le gr. poiotês, de poios « quel » 1 ♦ (Choses) Manière d être, plus ou moins caractéristique. ⇒ attribut, caractère, propriété . « Un blanchissement du pourtour de l iris [ …

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