être déchu de ses fonctions
1ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES — Délégués du personnel et comité d’entreprise sont, à la différence des délégués syndicaux, des représentants élus par le personnel de l’entreprise. Jusqu’à la loi quinquennale du 20 décembre 1993 réformant le Code du travail, cette représentation …
2Monarchie Constitutionnelle Française — Royaume des Français Monarchie constitutionnelle ← …
3Monarchie constitutionnelle francaise — Monarchie constitutionnelle française Royaume des Français Monarchie constitutionnelle ← …
4Monarchie constitutionnelle française — Royaume de France Monarchie constitutionnelle 1791 – 1792 …
5Royaume des Français — Monarchie constitutionnelle française Royaume des Français Monarchie constitutionnelle ← …
6Didier Manara Linga — est un homme politique congolais du Congo Kinshasa. Il a été le gouverneur de la province du Maniema de mars 2007 jusqu’à ce qu’il démissionne après être déchu de ses fonctions de gouverneur en avril 2010[1]. Notes et références ↑ Muderhwa et… …
7Louis Muderhwa — Louis Léonce Chirimwami Muderhwa est un homme politique congolais (République démocratique du Congo). Originaire de la province du Sud Kivu, il est élu député national de la ville de Bukavu pendant les élections générales de juillet 2006. Le 21… …
8Charles Louis Napoléon Bonaparte — Napoléon III Napoléon III Empereur des Français …
9Empereur Napoléon III — Napoléon III Napoléon III Empereur des Français …
10Louis-Napoléon Bonaparte — Napoléon III Napoléon III Empereur des Français …
