état des personnes
61Droits des personnes LGBT au Zimbabwe — Zimbabwe L homosexualité masculine est illégale au Zimbabwe, dont les lois datent des périodes de colonisation rhodésienne et britannique, et depuis 1995, le gouvernement a mené des campagnes contre les homosexuels aussi bien femmes qu hommes.… …
62Liste des personnes inhumées au Panthéon de Paris — Cet article présente la liste des personnes inhumées au Panthéon de Paris, classées par caveau. « Aux grands Hommes, la Patrie reconnaissante » Frise sur le Panthéon de Paris, France Sommaire …
63Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées — L Association de gestion du fonds pour l insertion des personnes handicapées (ou Agefiph) est un organisme paritaire français institué par la loi du 10 juillet 1987 pour favoriser l insertion professionnelle et le maintien dans l emploi des… …
64Etat federe — État fédéré Un État fédéré est un État qui fait partie d un État fédéral. Sommaire 1 Citoyenneté 2 Fonctionnement 3 Compétences fédérales ou fédérées …
65Etat fédéré — État fédéré Un État fédéré est un État qui fait partie d un État fédéral. Sommaire 1 Citoyenneté 2 Fonctionnement 3 Compétences fédérales ou fédérées …
66Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques — Code Insee Le code Insee est un code numérique ou alphanumérique, élaboré par l Institut national de la statistique et des études économiques, service public français chargé de la production et de l analyse des différentes données statistiques… …
67Code Général De La Propriété Des Personnes Publiques — Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe en droit français les dispositions législatives relatives aux biens appartenant aux personnes publiques. Ce code a été créé par l ordonnance 2006 460 du 21 avril 2006. Il… …
68Code general de la propriete des personnes publiques — Code général de la propriété des personnes publiques Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe en droit français les dispositions législatives relatives aux biens appartenant aux personnes publiques. Ce code a été créé par… …
69Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles — La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s applique aux non salariés agricoles. Sommaire 1 Dispositions juridiques 1.1 Partie législative du code rural 1.2… …
70Droits des personnes LGBT au Malawi — Les habitants homosexuels, bisexuels et transsexuels ou transgenre font face à des difficultés spécifiques au Malawi. L homosexualité est un tabou dans ce pays, et les relations sexuelles entre hommes ou entre femmes sont punies par la loi.… …
