élaboration des projets types
121Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays …
122EUROPE OCCIDENTALE - Institutions européennes — L’Europe a toujours été une terre d’élection pour l’action des organisations internationales. Elle a vu naître les premières d’entre elles au XIXe siècle et n’a cessé depuis lors d’en accueillir de nouvelles dans les domaines les plus divers:… …
123Organisme génétiquement modifié — Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …
124Réseau Natura 2000 — Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau de sites naturels ou semi naturels de l Union européenne ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore exceptionnel …
125Résolution (droit international) — Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix… …
126Résolution du Conseil de sécurité de l'ONU — Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix… …
127Transport en Moldavie — Transport en République de Moldavie Cet article présente la situation des infrastructure de transport en République de Moldavie. Plus précisément, l article décrit l état des infrastructures actuelles, leurs faiblesses et les projets pour y… …
128Transport en Republique de Moldavie — Transport en République de Moldavie Cet article présente la situation des infrastructure de transport en République de Moldavie. Plus précisément, l article décrit l état des infrastructures actuelles, leurs faiblesses et les projets pour y… …
