ça n'est pas très réglementaire
1pas — 1. pas [ pa ] n. m. • 1080; en pas que « aussitôt que » 980; lat. passus I ♦ UN, DES PAS. 1 ♦ (1080) Action de faire passer l appui du corps d un pied à l autre, dans la marche. Faire un pas en avant, en arrière (⇒ recul) , sur le côté. Avancer,… …
2pas\ de\ porte — 1. pas [ pa ] n. m. • 1080; en pas que « aussitôt que » 980; lat. passus I ♦ UN, DES PAS. 1 ♦ (1080) Action de faire passer l appui du corps d un pied à l autre, dans la marche. Faire un pas en avant, en arrière (⇒ recul) , sur le côté. Avancer,… …
3Veille juridique et réglementaire — La veille réglementaire est l activité d anticipation des réglementations nationales ou internationales susceptibles d avoir une influence sur les activités ou la stratégie de l entreprise. Elle constitue une modalité de la veille juridique, plus …
4Veille juridique et reglementaire — Veille juridique et réglementaire La veille juridique et réglementaire est l activité d anticipation des réglementations nationales ou internationales susceptibles d avoir une influence sur les activités ou la stratégie de l entreprise.… …
5Veille réglementaire — Veille juridique et réglementaire La veille juridique et réglementaire est l activité d anticipation des réglementations nationales ou internationales susceptibles d avoir une influence sur les activités ou la stratégie de l entreprise.… …
6Campagne d'Afrique de l'Est (Première Guerre mondiale) — Pour les articles homonymes, voir Campagne d Afrique de l Est. Campagne d Afrique de l Est (Première Guerre mondiale) Carte des théâtres d opérations …
7Légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
8Nullum crimen, nulla poena sine lege — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
9Principe de legalite en droit penal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
10Principe de légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
