à usage privé
1Usage loyal — Fair use Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui… …
2Usage raisonnable — Fair use Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui… …
3privé — privé, ée [ prive ] adj. • 1138; lat. privatus 1 ♦ Où le public n a pas accès, n est pas admis. Voie privée. Chemin, passage privé. Piscine privée. Appartements privés d un souverain. Propriété privée, entrée interdite. Club privé. Séance privée …
4privé — privé, ée 1. (privé, vée) adj. 1° Qui vit sans rang et sans emploi qui l engage dans les affaires publiques. • Non plus en empereur, mais en homme privé, TRISTAN M. de Chrispe, III, 2. • Le malheur de ses affaires [la reine Henriette d… …
5Enseignement privé en France — En France, la liberté de l enseignement fait partie des principes fondamentaux. L enseignement public est majoritaire dans le paysage éducatif. L enseignement privé est juridiquement encadré et une partie du financement n est pas assuré par la… …
6Capitalisme privé — Capitalisme Le capitalisme est un système économique et social. Les définitions du terme se distinguent par les poids différents qu elles accordent aux caractéristiques suivantes : la propriété privée des moyens de production, la recherche… …
7Détective privé — Détective Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements …
8Timbre prive — Timbre privé Le timbre est à l’origine une empreinte obtenue par la frappe d’une marque émanant de la puissance publique sur les papiers ou parchemins. Réservé depuis le XVIIe siècle à la taxation des actes susceptibles d’être produits en… …
9Timbre privé — Le timbre privé est émis par un service postal privé précédant ou complétant l action de la poste officielle. Il peut également être émis afin de remplacer un service existant défaillant. Le timbre est à l’origine une empreinte obtenue par la… …
10Conseil privé (colonies françaises) — Pour les articles homonymes, voir Conseil privé. Dans certaines colonies françaises du Second empire colonial, il existait un conseil privé chargé d assister le gouverneur. Les premiers créés avaient un double rôle, administratif et… …
