à la condition expresse que
91Le Trou normand — Pour les articles homonymes, voir Trou normand et Trou. Le Trou normand est un film français réalisé par Jean Boyer, sorti en 1952. Sommaire 1 Synopsis 2 Commentaire …
92Philippe Vincke — est un mathématicien belge, né le 30 avril 1951 à Ottignies, fils d un père professeur de mathématique et d une mère régente. Il est recteur de l Université libre de Bruxelles de septembre 2006 à septembre 2010. Il est auteur ou co …
93Claude Renoir (directeur de la photographie) — Pour les articles homonymes, voir Renoir et Claude Renoir. Claude Renoir est un directeur de la photographie français, né le 4 décembre 1913 à Paris, mort le 5 septembre 1993 à Troyes (Aube). Éléments biographiques Claude… …
94Halte de Couvrechef — Couvrechef Localisation Pays France Commune Épron Hameau Couvrechef Coordonnées géographiques …
95CNS — condition [ kɔ̃disjɔ̃ ] n. f. • v. 1160 « convention, pacte »; bas lat. conditio, class. condicio I ♦ (État, manière d être.) A ♦ (Personnes) 1 ♦ (XIIIe) Vieilli Rang social, place dans la société. ⇒ classe, état. L inégalité des conditions …
96exprès — 1. exprès, esse [ ɛksprɛs ] adj. • 1265; lat. expressus, p. p. de exprimere « exprimer » 1 ♦ Vx ou dr. Qui exprime formellement la pensée, la volonté de qqn. ⇒ explicite, formel. Condition expresse d un contrat. Défense expresse de... 2 ♦ Qui est …
97réserve — [ rezɛrv ] n. f. • 1342; de réserver I ♦ (Abstrait) Le fait de garder pour l avenir. 1 ♦ Dr. Clause restrictive qu on ajoute afin de ne pas se trouver lié par une obligation. Faire ses réserves : se prémunir contre l interprétation qui pourrait… …
98réservé — réserve [ rezɛrv ] n. f. • 1342; de réserver I ♦ (Abstrait) Le fait de garder pour l avenir. 1 ♦ Dr. Clause restrictive qu on ajoute afin de ne pas se trouver lié par une obligation. Faire ses réserves : se prémunir contre l interprétation qui… …
99stipuler — [ stipyle ] v. tr. <conjug. : 1> • 1289; lat. jurid. stipulare, lat. stipulari; p. ê. de « rompre la paille (stipula) »; cf. stipe, stipule 1 ♦ Dr. Énoncer comme condition (dans un contrat, un acte). Stipuler des avantages particuliers, un… …
100stipulation — [ stipylasjɔ̃ ] n. f. • 1231; lat. stipulatio 1 ♦ Dr. Clause, condition, mention (énoncée dans un contrat). Stipulation pour autrui. 2 ♦ Cour. Précision donnée expressément. Sauf stipulation contraire. ● stipulation nom féminin (latin stipulatio) …
