(utilisation
71Prime a l'amelioration des logements a utilisation locative et a occupation sociale — Prime à l amélioration des logements à utilisation locative et à occupation sociale Le PALULOS, ou Prime à l amélioration des logements à utilisation locative et à occupation sociale est un dispositif français destiné aux bailleurs sociaux. Lors… …
72East Coast Main Line Route Utilisation Strategy — The East Coast Main Line Route Utilisation Strategy is a Route Utilisation Strategy (RUS), published by Network Rail in February 2008 [1][2][3] It was the seventh RUS to be produced. By default, RUSs are established by the Office of Rail… …
73Network Route Utilisation Strategy — Not to be confused with Route Utilisation Strategy. The Network Route Utilisation Strategy (Network RUS) is a Route Utilisation Strategy (RUS) produced by Network Rail (NR). The Network RUS is one of only two (the Freight RUS is the other) which… …
74Scotland Route Utilisation Strategy — The Scotland Route Utilisation Strategy is a Route Utilisation Strategy, published by Network Rail in March 2007,[1] the third RUS to be published. The railways in Scotland are divided into three strategic routes, namely Route 24 (East of… …
75Autorisation temporaire d'utilisation — Pour les articles homonymes, voir ATU. Une autorisation temporaire d’utilisation (ATU) est une procédure française créée en 1986 et permettant à certaines catégories de malades d’utiliser des médicaments n’ayant pas encore été mis sur le marché.… …
76Concession d’utilisation du domaine public maritime — (France) Le domaine public maritime, inaliénable et imprescriptible, peut faire l’objet d’occupations privatives sous les formes suivantes : l’autorisation d’occupation temporaire (AOT), outil juridique de droit commun, précaire et… …
77Coéficient d'utilisation digestive — Coefficient d utilisation digestive Pour les articles homonymes, voir CUD. Le Coefficient d utilisation digestive (CUD) est la quantité de nutriment ingérée est différente de celle qui, une fois digérée, va être absorbée au niveau de l intestin.… …
78Directive 91/414/CEE sur l'autorisation, la mise sur le marché, l'utilisation et le contrôle à l'intérieur de l'Union européenne des produits phytopharmaceutiques sous leur forme commerciale — La directive 91/414/CEE du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques est la directive européenne sur l autorisation, la mise sur le marché, l utilisation et le contrôle à l intérieur de l Union européenne… …
79Laboratoire pour l'utilisation des lasers intenses — Le Laboratoire pour l Utilisation des Lasers Intenses, ou encore LULI, est un laboratoire de recherche spécialisé dans l étude des plasmas créés par lasers de puissance et de leurs applications. Ses trois missions principales sont : la… …
80Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie — La Loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996 est couramment appelée Nouvelle loi sur l Air, LAURE ou encore loi Lepage. Il s agit d une loi cadre (n°96 1236) française. Cette loi élargit les champs géographiques… …