(souveraineté
31Souveraineté populaire — MITTERRAND (François) Bio express : Homme d État français (1916 1996) «À chaque recul de la souveraineté populaire, à chaque disparition de la République, correspond un retour en force, franc ou dissimulé, de la justice… …
32Souveraineté de Revermont — Principauté de Coligny Pour les articles homonymes, voir Coligny. La principauté de Coligny, ou souveraineté du Revermont, était une vaste terre souveraine qui comprenait le Revermont (premiers contreforts du Jura) et la frange bressane à ses… …
33Souveraineté divine — Théocratie Types de gouvernements Cette série fait partie des séries sur la politique Liste de formes de gouvernements Aristocratie Autocratie Anarchie Bureaucratie Démocratie Despotisme Dictature Gér …
34Souveraineté du Revermont — Principauté de Coligny Pour les articles homonymes, voir Coligny. La principauté de Coligny, ou souveraineté du Revermont, était une vaste terre souveraine qui comprenait le Revermont (premiers contreforts du Jura) et la frange bressane à ses… …
35Souveraineté territoriale — Intégrité territoriale L intégrité territoriale constitue un principe de droit international déjà en place dans l Antiquité grecque. Elle évoque le droit et devoir inaliénable d un État souverain à préserver ses frontières de toute influence… …
36Souveraineté en veilleuse — Beau risque En politique québécoise, le beau risque est l idée clé du gouvernement Lévesque faisant suite à la défaite référendaire de 1980 et au rapatriement de la constitution canadienne sans l accord du Québec par le gouvernement de Pierre… …
37Souveraineté nationale — Droit constitutionnel: souveraineté dont le titulaire est la Nation, entité collective indivisible distincte des membres qui la composent …
38Souveraineté populaire — Droit constitutionnel: souveraineté dont est titulaire le peuple considéré comme la totalité concrète des citoyens qui en détiennent chacun une fraction ; conception formulée par JJ Rousseau …
39Dogme de la souveraineté — Souveraineté Introduction générale Droit constitutionnel Constitution Théorie générale …
40La souveraineté national — Souveraineté nationale En droit, la notion de Souveraineté est définie comme la détention de l autorité suprême. Celle ci, lorsqu elle est détenue par une seule personne, donne lieu à un régime despotique. Au contraire, dans les démocraties, elle …
