(remplacement)
51Liste des membres du Conseil constitutionnel français — Pour consulter un article plus général, voir : Conseil constitutionnel (France). Le Conseil constitutionnel français a été créé par la Constitution du 4 octobre 1958. Celle ci prévoit, dans son article 56, que : « Le… …
52Liste des membres du conseil constitutionnel français — Pour consulter un article plus général, voir : Conseil constitutionnel (France). Le Conseil constitutionnel français a été créé par la Constitution du 4 octobre 1958. Celle ci prévoit, dans son article 56, que : « Le… …
53Rangers de New York — Pour les articles homonymes, voir Rangers. Rangers de New York …
54Liste des députés de la Ve législature de la Cinquième République — Cet article donne la liste par ordre alphabétique des députés français de la Ve législature (1968 1973), proclamés élus les 4 et 11 mars 1973. Les modifications apportées en cours de législature sont indiquées en notes. Pour chaque député, la… …
55substitution — [ sypstitysjɔ̃ ] n. f. • 1297; sustitution h. XIIIe; lat. substitutio 1 ♦ Dr. Action de substituer (2o); disposition par laquelle on désigne une personne qui recueillera le don ou le legs au cas où le donataire, le légataire ne le recueillerait… …
56Liste des sénateurs de Paris — Cet article donne la liste des sénateurs de Paris de la Cinquième République, depuis 1959. Le nombre de sénateurs pour l ensemble du département de la Seine était fixé à 22 élus lors de l élection complète du Sénat du 26 avril 1959[1]. À la suite …
57Liste des députés de la XIe législature de la Cinquième République — Cet article donne la liste par ordre alphabétique des députés français de la XIe législature (1997 2002). Cette législature, ouverte le 1er juin 1997, suite aux élections des 25 mai et 1er juin 1997, s est terminée le 18 juin 2002. Pour chaque… …
58Bruins de Boston — Données clés Fondé le 9 février 1924 …
59Liste des sénateurs belges (1999-2003) — Liste des sénateurs belges (législature 1999 2003) Liste des sénateurs pour la législature 1999 2003 en Belgique, par ordre alphabétique. Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z …
60Liste des sénateurs belges (législature 1999-2003) — Liste des sénateurs pour la législature 1999 2003 en Belgique, par ordre alphabétique. Sommaire 1 Sénateurs de droit 2 Président 3 Sénateurs élus directs 3.1 …