(payement

  • 81Dimitri Balachoff — né en 1925 et décédé le 2 décembre 2005, est un programmateur de cinéma, critique et animateur audio visuel[1]. Sommaire 1 Biographie 2 Carrière à la télévision 3 Cinéphi …

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  • 82Jean de Lacvivier (1560-v.1647) — Jean le Protestant Protestant Pays Comté de Foix Titre Seigneur de Croiziers Autre titre Conseiller du Roi Conflits Guerres de religion Distinctions Docteur en droit …

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  • 83Monnaie de la République helvétique — La monnaie de la République helvétique désigne l ensemble des pièces de monnaies frappées par les autorités de la République helvétique sur le territoire actuel de la Suisse de 1798 à 1803. Sommaire 1 Historique 2 Émissions 2.1 32 francs …

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  • 84Yom-Tov Lipman Heller — …

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  • 85Traité de Wouchalé — Le traité de Wuchale (en italien : Trattato di Uccialli) est un traité entre l Empire d Éthiopie et le Royaume d Italie, signé le 2 mai 1889 à Wuchale entre le Negus du Choa Menelik II et le Comte Pietro Antonelli. Le traité, censé …

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  • 86SAISIE — Exercice du droit de gage général de tout créancier sur les biens de son débiteur. En effet, quiconque s’est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. L’existence… …

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  • 87ÉQUITÉ — Tout droit comporte un ensemble de règles. Il est même constitué par elles; sans elles, il n’aurait pas de corps. Historiquement, ces règles ont plus souvent été appelées par la volonté populaire comme garantie contre l’arbitraire du pouvoir et… …

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  • 88atermoyer — [ atɛrmwaje ] v. <conjug. : 8> • fin XIIe; de 1. a et a. fr. termoier « tarder, ajourner », de terme 1 ♦ V. tr. Vieilli Dr. Renvoyer (un paiement) à un terme plus éloigné. 2 ♦ V. intr. Chercher à gagner du temps par des faux fuyants. Il n y …

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  • 89aval — 1. aval [ aval ] n. m. • 1080; de à et val 1 ♦ Le côté vers lequel descend un cours d eau; la partie inférieure d un cours d eau, d une vallée. Pays d aval. Des avals. ♢ Ski Côté de la vallée. Adjt Ski aval (opposé à ski amont). 2 ♦ Loc. prép. EN …

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  • 90caution — [ kosjɔ̃ ] n. f. • caucion v. 1260; lat. cautio « précaution », de cavere « prendre garde » 1 ♦ Garantie d un engagement pris pour soi même ou pour un autre. ⇒ cautionnement; assurance, gage, sûreté. Verser une caution, de l argent pour servir de …

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