(par le propriétaire)
11Liste des deputes des Etats generaux de 1789, par ordre, bailliage et senechaussee — Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
12Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée — Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 Ville et faubourgs de Paris …
13Liste des députés des états généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée — Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
14Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat …
15Logiciel Propriétaire — La notion de logiciel propriétaire ou logiciel privateur désigne le logiciel qui n est pas un logiciel libre. L apparition de cette distinction est donc lié à l histoire du logiciel libre. Un logiciel est dit propriétaire s il entrave une des… …
16Logiciel proprietaire — Logiciel propriétaire La notion de logiciel propriétaire ou logiciel privateur désigne le logiciel qui n est pas un logiciel libre. L apparition de cette distinction est donc lié à l histoire du logiciel libre. Un logiciel est dit propriétaire s… …
17Enfermement propriétaire — L enfermement propriétaire est une situation où un fournisseur a créé une particularité, volontairement non standard, dans la machine, l engin, le logiciel, etc., vendu, empêchant son client de l utiliser avec des produits d un autre… …
18Liste Des Membres De L'Assemblée Législative Par Département — Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée constituante, le 1er octobre 1791. Article connexe : Liste… …
19Liste des membres de l'Assemblee legislative par departement — Liste des membres de l Assemblée législative par département Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée… …
20Liste des membres de l'Assemblée Législative par département — Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée constituante, le 1er octobre 1791. Article connexe : Liste… …