(paie
61FEUILLE — La feuille apparaît, à première vue, comme un organe généralement aplati et chlorophyllien porté latéralement par la tige des Cormophytes, végétaux dont l’appareil végétatif est un cormus , ensemble de rameaux feuillés. Les Cormophytes comprenant …
62PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
63payeur — payeur, euse [ pɛjɶr, øz ] n. • 1245; de payer 1 ♦ Personne qui paie ce qu elle doit. Mauvais payeur. Loc. prov. Les conseilleurs ne sont pas les payeurs. 2 ♦ Personne chargée de payer, pour une administration; comptable public. Trésorier payeur… …
64solde — 1. solde [ sɔld ] n. f. • 1465; sous plur. 1170; it. soldo, proprt « sou » → soudoyer ♦ Rémunération versée aux militaires, et par ext. à certains fonctionnaires civils assimilés. Solde du soldat, du matelot. Toucher sa solde. Congé sans solde… …
65tributaire — [ tribytɛr ] adj. • XIIe; lat. tributarius 1 ♦ Vx ou hist. Qui paye tribut à un seigneur, à un souverain, à un État. Fiefs tributaires d un suzerain. Par ext. Assujetti à (un pouvoir). ⇒ dépendant, soumis. « Rendez de mon pouvoir Athènes… …
66LOIS (ESPRIT DES) — Il eût été à désirer que de tous les livres faits sur les lois, par Bodin, Hobbes, Grotius, Puffendorf, Montesquieu, Barbeyrac, Burlamaqui, il en eût résulté quelque loi utile, adoptée dans tous les tribunaux de l Europe, soit sur les… …
67Ali (rappeur français) —  Pour l’article homophone, voir Ali (rappeur américain). Ali Nom Yacine Sekkoumi Naissance 1975 (35 ans) Issy les Moulineaux Pays d’origine …
68Booba —  Pour l’article homophone, voir Bouba. Booba …
69Carrousel tva — Fraude à la TVA Le mécanisme de la taxe sur la valeur ajoutée peut être l objet de différents types de fraude : la fraude à la TVA « classique » et le carrousel TVA ou fraude carrousel. Ces fraudes permettent à des sociétés… …
70Carrousel à la TVA — Fraude à la TVA Le mécanisme de la taxe sur la valeur ajoutée peut être l objet de différents types de fraude : la fraude à la TVA « classique » et le carrousel TVA ou fraude carrousel. Ces fraudes permettent à des sociétés… …
