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101Camille Bryen — est le nom d artiste de Camille Briand, né à Nantes en 1907 et mort à Paris en 1977, poète, peintre et graveur français de la nouvelle École de Paris, appartenant aux courants de l abstraction lyrique et du tachisme. Sommaire 1 Biographie 2… …
102Prêt locatif à usage social — Le prêt locatif à usage social (Plus) est un prêt français destiné aux organismes de logement social (HLM) et aux sociétés d économie mixte (SEM). Sommaire 1 Rôle 2 Historique 3 Octroi 3.1 …
103Studentenstadt — 48° 11′ 02″ N 11° 36′ 42″ E / 48.1839, 11.6117 …
104Universite Gaston Berger — Université Gaston Berger Université Gaston Berger Nom original Université de Saint Louis Informations Fondation 1990 Type Université publique Localisation …
105Valeur locative cadastrale — La valeur locative cadastrale est, en France, l une des bases qui servent à l établissement des taxes perçues au profit des collectivités territoriales : taxe d habitation, contribution économique territoriale (remplaçant l ancienne taxe… …
106Contrat de bail en France — En droit français, un bail est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d usage d un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d un loyer.… …
107Question du rattachement de la Loire-Atlantique à la région Bretagne — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le question du rattachement de Loire Atlantique à la région Bretagne est un débat qui fait suite à la séparation …
108Initiative populaire « pour des loyers loyaux » — Initiative populaire fédérale Pour des loyers loyaux Déposée le : 14 mars 1997 Déposée par : Association Suisse des Locataires Contre projet : indirect (refusé) Votée le : 18 mai 2003 Participation : 49 …
109fermage — [ fɛrmaʒ ] n. m. • 1367; de 2. ferme ♦ Mode d exploitation agricole par ferme. ♢ Par ext. Loyer d une ferme. ● fermage nom masculin Mode de faire valoir d un bien foncier par lequel le propriétaire cède l usage de ce bien à un locataire (fermier) …
110surloyer — [ syrlwaje ] n. m. • 1963; de sur et loyer ♦ Admin. Somme versée par le locataire d un appartement, en plus du loyer principal et des charges locatives. Surloyer payé par certains locataires de H. L. M. ● surloyer nom masculin Somme venant en… …
