(lieu d'arrêt)
51Méthodes D'arrêt Du Tabagisme — La dépendance est considérée comme installée dès qu un fumeur fume quotidiennement, ne serait ce qu une seule fois. Chez ces fumeurs ayant perdu la liberté de fumer occasionnellement du tabac, le souhait de s affranchir de la dépendance au… …
52Méthodes d'arrêt de la consommation fumée de tabac — Méthodes d arrêt du tabagisme La dépendance est considérée comme installée dès qu un fumeur fume quotidiennement, ne serait ce qu une seule fois. Chez ces fumeurs ayant perdu la liberté de fumer occasionnellement du tabac, le souhait de s… …
53Méthodes d'arrêt du tabac — Méthodes d arrêt du tabagisme La dépendance est considérée comme installée dès qu un fumeur fume quotidiennement, ne serait ce qu une seule fois. Chez ces fumeurs ayant perdu la liberté de fumer occasionnellement du tabac, le souhait de s… …
54non-lieu — [ nɔ̃ljø ] n. m. • 1836; de non et 1. lieu ♦ Dr. Décision par laquelle une juridiction d instruction, se fondant sur une justification de droit ou sur une insuffisance de preuves, dit qu il n y a pas lieu de suivre la procédure tendant à faire… …
55Panneau routier d'indication d'un lieu aménagé pour le stationnement gratuit en France — Panneau C1a Catégorie Signalisation d’indication Signification Lieu aménagé pour le stationnement gratuit Apparu en 1931 Modèle en vigueur 1979 …
56Méthodes d'arrêt du tabagisme — D après la définition qui en est donnée par l OMS (1975), la dépendance au tabagisme est considérée comme installée dès qu un consommateur consomme quotidiennement, ne serait ce qu une seule fois, du tabac. Chez ces consommateurs ayant perdu la… …
57Mandat d'arrêt européen — Pour les autres articles nationaux, voir Mandat d arrêt. Le mandat d arrêt européen a été institué en 2002, dans le cadre du troisième pilier de l Union européenne (Justice et Affaires intérieures, JAI, aujourd hui renommé coopération policière… …
58Maison d'arrêt de Bois-d'Arcy — La maison d arrêt de Bois d Arcy est située dans le département des Yvelines. Elle est mise en service en 1980[1]. Elle permet, pour les prévenus et détenus condamnés à de courtes peines, l incarcération dans le département de leurs domiciles… …
59Mandat D'arrêt Européen — Le mandat d arrêt européen a été institué en 2000, dans le cadre du troisième pilier de l Union européenne (Justice et Affaires intérieures, JAI, aujourd hui renommé coopération policière et judiciaire en matière pénale). Sommaire 1 Origine et… …
60Mandat d'arret europeen — Mandat d arrêt européen Le mandat d arrêt européen a été institué en 2000, dans le cadre du troisième pilier de l Union européenne (Justice et Affaires intérieures, JAI, aujourd hui renommé coopération policière et judiciaire en matière pénale).… …
