(la) marque fait loi
1LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… …
2Loi impérative — Jargon juridique Le jargon juridique est un pseudo langage propre aux représentants des professions gravitant autour du droit. Il s agit surtout d expressions, d adages en latin ainsi que des abréviations (pour ces dernières, voir l article… …
3Loi supplétive — Jargon juridique Le jargon juridique est un pseudo langage propre aux représentants des professions gravitant autour du droit. Il s agit surtout d expressions, d adages en latin ainsi que des abréviations (pour ces dernières, voir l article… …
4Marque fictive — Liste de marques fictives Une marque fictive est une marque créée pour les besoins d une fiction : tournage (film, sketch), roman, etc. La recherche de ces marques n est pas simple dans la mesure où leurs auteurs cherchent à être tellement… …
5Marque fictive de cinéma — Liste de marques fictives Une marque fictive est une marque créée pour les besoins d une fiction : tournage (film, sketch), roman, etc. La recherche de ces marques n est pas simple dans la mesure où leurs auteurs cherchent à être tellement… …
6Loi Du 19 Juin 1857 — La forêt des Landes à La Teste de Buch La loi du 19 juin 1857, également appelée loi relative à l assainissement et de mise en culture des Landes de Gascogne, marque un tournant dans l histoire des Landes de Gascogne : elle marque en effet… …
7Loi Fondamentale De La République Fédérale D'Allemagne — Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. Constitutions de l’Allemagne Acte confédéral (1815) Constitution de Francfort (1849) Constitution bismarckienne (1867 1871) …
8Loi Fondamentale allemande — Loi fondamentale de la République fédérale d Allemagne Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. Constitutions de l’Allemagne Acte confédéral (1815) Constitution de Francfort (1849) Constitution bismarckienne (1867 1871) …
9Loi fondamentale allemande — Loi fondamentale de la République fédérale d Allemagne Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. Constitutions de l’Allemagne Acte confédéral (1815) Constitution de Francfort (1849) Constitution bismarckienne (1867 1871) …
10Loi fondamentale de Bonn — Loi fondamentale de la République fédérale d Allemagne Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. Constitutions de l’Allemagne Acte confédéral (1815) Constitution de Francfort (1849) Constitution bismarckienne (1867 1871) …
