(justificatif
21Miscellaneous Works of Edward Gibbon — First Edition, Volume I, 1796 Contents 1 …
22Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application  France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l …
23Abus de biens sociaux — Territoire d’application  France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif …
24Accise — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
25Accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
26Droit D'accise — Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
27Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
28Jean-Louis-Marie Villain d'Aubigny — Jean Louis Marie Villain d Aubigny, également orthographié Villain Daubigny, né en 1754 à Saint Just en Chaussée[1] (Picardie), mort le 1er septembre 1804 à Cayenne, est un homme de loi et un révolutionnaire français. Sommaire 1 …
29Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
30Journée défense et citoyenneté — Pour les articles homonymes, voir JDC. La Journée défense et citoyenneté (JDC), ancienne Journée d appel de préparation à la défense (JAPD) jusqu en 2010, est une journée instituée en 1998 en France dans le cadre de la réforme du service national …
