(ensemble des employeurs
1Employeurs de l'économie sociale — Employeur de l économie sociale En France Employeur de l économie sociale est une organisation sociale française liée au droit du travail, concernant le tribunal des prud hommes de France. L’AEES est une structure créée en vue des élections… …
2Travail des enfants — Le Travail des enfants est la participation de personnes mineures à des activités à finalité économique et s’apparentant plus ou moins fortement à l’exercice d’une profession par un adulte. Au niveau international, l’Organisation internationale… …
3Conseil des prud'hommes (France) — Conseil de prud hommes (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil de prud hommes et Liste des juridictions du travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques  …
4Conseil des prud'hommes en France — Conseil de prud hommes (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil de prud hommes et Liste des juridictions du travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques  …
5Régime spécial des retraites — Régimes spéciaux de retraite En France, les régimes spéciaux de retraite sont des régimes de retraite dont bénéficient des employés de certaines grandes entreprises publiques, (SNCF, RATP), ou de branches entières comme celle des Industries… …
6Régimes de retraite des parlementaires — Régimes spéciaux de retraite En France, les régimes spéciaux de retraite sont des régimes de retraite dont bénéficient des employés de certaines grandes entreprises publiques, (SNCF, RATP), ou de branches entières comme celle des Industries… …
7Numéro d'identification au répertoire national d'identification des personnes physiques — Numéro d inscription au répertoire national d identification des personnes physiques Le NIR (Numéro d inscription au répertoire national d identification des personnes physiques, identique au numéro de sécurité sociale français) est un code… …
8Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques — Le NIR (Numéro d inscription au répertoire national d identification des personnes physiques, identique au numéro de sécurité sociale français) est un code alphanumérique utilisé en particulier par l INSEE, mais dont l usage s est répandu. Il est …
9Impot sur le revenu des personnes physiques (France) — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …
10Impôt sur le revenu des personnes physique — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …
