(dossier de consultation des entreprises)
1Dossier de consultation des entreprises — En droit des marchés publics en France, le dossier de consultation des entreprises est utilisé pour les appels d offres publics. Selon l article 41 du Code des marchés publics, le dossier de consultation contient l ensemble des documents et… …
2Droit des marchés publics en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif Généralités …
3Cahier des clauses techniques particulières — Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d un marché public ; Il est rédigé par l acheteur et fait partie des pièces constitutives du marché public. Il est intégré …
4Architecte En Chef Des Monuments Historiques — L Architecte en chef des monuments historiques nationaux est, en France, un architecte spécialisé dans la restauration d un édifice, d un ensemble monumental ou dans la mise en valeur d un site, classé pour sa valeur historique, archéologique,… …
5Architecte en chef des monuments historiques — L Architecte en chef des Monuments historiques nationaux est, en France, un architecte spécialisé dans la restauration d un édifice, d un ensemble monumental ou dans la mise en valeur d un site, classé pour sa valeur historique, archéologique,… …
6Stade des Lumières — Maquette représentant une partie du complexe UEFA …
7Liste Des Propriétés Communales, Services Et Écoles D’Hellemmes — Sommaire 1 Propriétés communales 1.1 La mairie 1.2 L ancienne mairie 1.3 La perception …
8Liste des proprietes communales, services et ecoles d’Hellemmes — Liste des propriétés communales, services et écoles d’Hellemmes Sommaire 1 Propriétés communales 1.1 La mairie 1.2 L ancienne mairie 1.3 La perception …
9Liste des propriétés communales, services et écoles d'Hellemmes — Liste des propriétés communales, services et écoles d’Hellemmes Sommaire 1 Propriétés communales 1.1 La mairie 1.2 L ancienne mairie 1.3 La perception …
10Liste des propriétés communales, services et écoles d’Hellemmes — Sommaire 1 Propriétés communales 1.1 La mairie 1.2 L ancienne mairie 1.3 La perception 1.4 …
