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81Fonds Pour L'insertion Des Personnes Handicapées Dans La Fonction Publique — Le Fonds pour l insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (ou FIPHFP) a été créé le 1er janvier 2006. Cette création découle de la loi du 11 février 2005 dite loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et… …
82Fonds pour l'insertion des personnes handicapees dans la fonction publique — Fonds pour l insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Le Fonds pour l insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (ou FIPHFP) a été créé le 1er janvier 2006. Cette création découle de la loi du 11 février… …
83Liste des personnes citées au Panthéon de Paris — Panthéon de Paris, France Voici la liste des personnes citées au Panthéon de Paris. Sommaire 1 Personnes présentes sur le fronton de …
84Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles — La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s applique aux non salariés agricoles. Sommaire 1 Dispositions juridiques 1.1 Partie législative du code rural 1.2… …
85Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques — Code Insee Le code Insee est un code numérique ou alphanumérique, élaboré par l Institut national de la statistique et des études économiques, service public français chargé de la production et de l analyse des différentes données statistiques… …
86Droits des personnes LGBT au Pérou — L homosexualité est légale au Pérou mais elle reste toujours taboue. Les individus LGBT font donc l objet de discriminations régulières. Sommaire 1 Textes de loi 1.1 Homosexualité dans l armée 1.2 Homosexualité dans la police …
87Droits Des Personnes LGBT Au Cameroun — Sommaire 1 Code pénal 2 Position officielle 3 Application de la loi 4 Affaire des homosexuels présumés …
88Droits des personnes lgbt au cameroun — Sommaire 1 Code pénal 2 Position officielle 3 Application de la loi 4 Affaire des homosexuels présumés …
89Droits des personnes LGBT au Honduras — Localisation du Honduras Les personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) au Honduras font face à des problèmes légaux que n ont pas les autres habitants. L activité sexuelle entre personnes du même sexe est légale au Honduras[1] …
90Droits des personnes LGBT en Lituanie — Les personnes lesbiennes, gay, bisexuelles, et transgenres (LGBT) en Lituanie peuvent faire face à des difficultés que n ont pas les habitants non LGBT. Les relations sexuelles entre femmes et entre hommes sont légales, mais ni le mariage… …